Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROC DE CEZE
UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque

Numéro de dépôt :
3152031
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012
CHATEAU ROC DE CEZE de UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque

Présentation de la marque CHATEAU ROC DE CEZE

Déposée le 1 mars 2002 par la société UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ROC DE CEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la société UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque domicilié(e) Roquebrune,30130 Saint-Alexandre - 30130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 859 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Pecheral domicilié(e) UCC LA CEZARENQUE, Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France.

La marque CHATEAU ROC DE CEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROC DE CEZE est expirée depuis le 1 mars 2012.

UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA BASTIDE D'ORNIOLS , COULEUR CÉPAGE , DOMAINE AUBRE-BEL , CUVÉE DE LA MARQUISE ROUGE


UNION DES CAVES Cooperatives la Cezarenque - Roquebrune,30130 Saint-Alexandre - 30130 - France - SIREN 316859362


Alain Pecheral - UCC LA CEZARENQUE, Roquebrune,30130 SAINT-ALEXANDRE - 30130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vin d'appellation d'origine